Éditoriaux Défense Sécurité Terrorisme Zones de conflits Logistique Livres de référence Liens
Terre Air Mer Gendarmerie Renseignement Infoguerre Cyber Recherche

La réforme de la Défense nationale

La réforme de la Défense nationale

Fiche d'Information: Source: Services du Premier Ministre, Paris, janvier 2001.

La politique de défense de la France est engagée dans une profonde mutation. L’évolution du monde et des relations internationales a, en effet, amené notre pays à repenser entièrement les objectifs et les moyens de ses armées. En effet, la construction de l’Union européenne et l’engagement commun et résolu de la France et de l’Allemagne dans ce processus font que les frontières de la France ne sont plus menacées. Par ailleurs, du fait de la chute du Mur de Berlin et de la fin de la guerre froide, il n’existe plus pour la France et ses partenaires de l’OTAN ni ennemi désigné ni menace constante. L’hypothèse d’un conflit global comparable aux 2 guerres mondiales n’est plus d’actualité. En revanche, de graves conflits régionaux se développent un peu partout dans le monde, y compris en Europe. La France, membre permanent du Conseil de sécurité de l’ONU, s’engage de manière importante dans les forces de rétablissement et de maintien de la paix auxquelles la communauté internationale confie des missions telles que circonscrire les conflits, faire respecter les cessez-le-feu et protéger les populations civiles. Ces opérations, engageant les forces armées parfois très loin du territoire national, sont complexes et exigent une organisation spécifique. Tous ces facteurs ont conduit au choix d’une professionnalisation des armées, qui a été annoncée en 1996 par le président de la République et qui est mise en œuvre progressivement depuis lors. Cette réforme de l’outil de défense, qui devra être achevée au 1er janvier 2003, revêt une ampleur historique. Conduite par le Gouvernement conformément à la loi de programmation militaire 1997-2002, elle prévoit la suspension de la conscription, le resserrement des effectifs, la réorganisation des forces de réserve et d’active. Parallèlement, s’affirme la construction d’une Europe de la défense. L’Union européenne s’est fixé des objectifs en ce domaine lors du sommet d’Helsinki en décembre 1999. Le Conseil européen de Nice en décembre 2000, sous présidence française, a entériné définitivement l’architecture de l’Europe de la défense et les objectifs de capacités militaires européennes ; sur le plan industriel, les restructurations de grande envergure mises en œuvre par les entreprises européennes d’armement et de défense depuis 1998 vont dans le même sens. C’est dans ce contexte que les différents aspects de la réforme de la défense française prennent tout leur sens.

La professionnalisation des forces armées

• La défense et la Nation: née avec la Révolution française, la conscription a pris sa dimension universelle et égalitaire en 1905, date à laquelle la désignation des conscrits par tirage au sort au sein d’une classe d’âge est définitivement abolie. La loi instaure alors le service militaire obligatoire et égal pour tous et la France opte pour une armée mixte composée de professionnels et de jeunes appelés. Depuis cette date, des aménagements successifs en ont réduit progressivement la durée et ont élargi la notion de service militaire à celle de service national en créant, notamment, de nouvelles formes de service civil.

La professionnalisation des armées et la suspension de la conscription, mettant fin à près de cent ans de service national universel, renouvellent la question des rapports entre la défense et la Nation. Ainsi, la loi du 28 octobre 1997 portant réforme du service national, instaure la mise en œuvre d’un parcours de citoyenneté se déroulant en trois étapes : l’enseignement de la défense à l’école ; le recensement et la participation des jeunes Français à une journée d’information appelée Journée d’appel de préparation à la défense (JAPD), depuis le 3 octobre 1998.

Le parcours de citoyenneté marque l’attachement de la France au principe républicain de l’association des citoyens à la défense de la Nation. Ce cursus obligatoire peut être prolongé à l’initiative des jeunes par un volontariat civil ou militaire, un engagement dans les armées ou dans la réserve, le suivi d’une préparation militaire. Depuis le 8 avril 2000, les filles participent aux JAPD et accomplissent le même parcours de citoyenneté que les garçons.

Les mutations de notre appareil de défense imposaient également une profonde rénovation des réserves militaires. La loi du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense, instaure à cette fin une réserve opérationnelle et une réserve citoyenne. La réserve opérationnelle (100 000 hommes), pleinement intégrée aux forces, permet d’apporter aux armées et à la gendarmerie nationale le complément opérationnel nécessaire à la conduite des missions qui leur sont confiées. La réserve citoyenne, composée d’hommes et de femmes animés du même dévouement au service de la promotion de l’esprit de défense contribue au renouvellement du lien entre la Nation et son armée.

• L’accompagnement économique et social: l’impact significatif des mesures de restructuration à la fois sur le personnel militaire et dans les villes et régions où étaient cantonnées les unités a nécessité la mise en œuvre d’un dispositif d’accompagnement économique et social de grande ampleur. Le devenir des emprises militaires libérées a également appelé un effort important de reconversion. Le délai intervenu entre l’annonce des mesures et leur réalisation a permis de préparer et d’organiser les actions d’accompagnement et de reconversion au plus près des réalités locales.

L’année 1999 a été marquée par d’importantes restructurations puisque 160 établissements de la défense ont été concernés : 88 ont été dissous, 72 autres ont été transférés ou réorganisés. Pour accompagner cette mutation, 700 MF ont été mobilisés en faveur de la redynamisation économique des bassins d’emploi (460 MF en 1998 et 200 MF en 1997), ils ont notamment contribué à la création de plus de 3 300 emplois.

Cependant, cette dimension économique de la réforme n’est pas le seul aspect des liens qui ont toujours uni les collectivités locales et les établissements de la défense qu’elles hébergeaient. Aux yeux de nombreux citoyens, la présence de militaires incarne l’esprit de défense de la Nation, et représente l’assurance d’être toujours secouru rapidement et efficacement en cas de nécessité. L’action des forces armées lors des intempéries qui ont frappé la France en décembre 1999 confirme cette image de la défense et l’attente importante des citoyens à son égard. Par ailleurs, le succès rencontré par les initiatives locales visant à unir par des liens de jumelage ou de parrainage les villes de France et les unités opérationnelles des différentes armées montre que, même restructurées, les forces armées restent toujours présentes au cœur de la Nation.

• L’évolution des effectifs: la professionnalisation se caractérise par un resserrement du format des armées (440 000 militaires et civils en 2002 contre 573 000 en 1996). Cette diminution des effectifs s’accompagne de la disparition progressive des appelés, dont une partie seulement sera remplacée par des volontaires (92 % de professionnels dans l’ensemble du personnel civil et militaire en 2002 contre 60 % en 1996). La professionnalisation des armées, désormais parvenue à mi-parcours, a donc un fort impact sur les effectifs. En 1999, les forces armées comptent plus de 400 000 professionnels ; le nombre d’appelés passe sous la barre des 100 000 (84 255 en 1999 auxquels il faut ajouter 7 330 volontaires). Pour accompagner et réussir ces changements, le ministère de la Défense s’est appuyé sur une politique active de communication, de recrutement, de formation et de reconversion, a entretenu un dialogue social intense et a consacré 2,4 milliards de francs au titre de l’effort social de reconversion des effectifs aux termes de la loi de programmation 1997-2002.

évolution des effectifs au terme de la réforme en cours

évolution des effectifs par armée

Les conséquences de la réforme

• Le maintien des grandes fonctions stratégiques: la bonne exécution des missions confiées aux forces armées nécessite la maîtrise des quatre grandes fonctions stratégiques que sont la dissuasion, la prévention, la projection et la protection :

- la dissuasion reste essentielle dans la stratégie de défense de la France ; elle s’adapte cependant au nouvel environnement stratégique international. Elle repose désormais sur deux composantes, navale et aérienne, réduites et modernisées. Ainsi, la mise en service des sous-marins nucléaires lanceurs d’engin (SNLE) de nouvelle génération se poursuit. Après le "Triomphant" et le "Téméraire" déjà opérationnels, ce sont le "Vigilant", dont la construction sera achevée en 2004, et le "Terrible", décidé en juillet 2000, qui viendront compléter la famille des SNLE de nouvelle génération. De son côté, la composante aérienne se voit dotée de missiles sol-air à moyenne portée (ASMP) améliorés ;

- la prévention bénéficie aujourd’hui d’une priorité accrue. Elle a pour objet d’empêcher l’émergence de situations génératrices de conflits, et repose sur des modes d’actions militaires et politiques, notamment par la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive. Ainsi, la France (1) est une des premières nations à avoir adapté sa force de dissuasion au nouvel environnement stratégique issu de la guerre froide. Avec le démantèlement des sites d’expérimentation nucléaires, elle a activement contribué aux négociations sur le désarmement et la non-prolifération (ratification dès 1998 du traité d’interdiction complète des essais nucléaires). De plus, la France a achevé, en décembre 1999, la destruction de son stock de mines antipersonnel, avec plus de trois ans d’avance sur les échéances fixées par la Convention d’Ottawa (1er mars 2003) ;

- la projection reste une priorité pour notre stratégie de défense. Dans ce cadre, l’armée de terre est en mesure de projeter plus de 50 000 hommes à l’extérieur du territoire national. Au cours de l’année 2000 l’admission au service actif du porte-avions Charles-de-Gaulle et la confirmation de l’acquisition de l’avion de transport militaire européen, marquent la volonté de la France de maintenir cette capacité ;

- la protection est le complément indispensable à la dissuasion, la prévention et la projection. Elle garantit à la France de pouvoir s’impliquer dans le règlement d’une crise internationale sans crainte de représailles sur le territoire. La réorganisation des armées et de la gendarmerie et leur nouvelle répartition sur le territoire reposent sur une plus grande disponibilité des forces et une mobilité accrue.

La nouvelle organisation des forces armées:

La réforme importante que connaissent actuellement les forces armées dans le cadre du processus de professionnalisation s’accompagne d’une révision de l’organisation territoriale de la défense pour assurer en cas de crise et en tout point du territoire la mise à disposition rapide de ressources humaines et matérielles, mais aussi de structures de commandement.

Le nouveau dispositif comprendra, au terme du processus en cours, sept zones militaires de défense en lieu et place des neuf circonscriptions militaires actuelles. Cette nouvelle organisation, qui se mettra progressivement en place entre le 1er juillet 2000 et le 1er juillet 2003, permettra d’optimiser l’emploi des moyens militaires, tant sur le plan de la défense du territoire que dans le domaine des missions de service public, dans un double souci de coordination civilo-militaire et interarmées. Ainsi, en cohérence avec l’organisation administrative de l’État, une structure permanente de commandement interarmées et d’interface civilo-militaire a été définie. Au sein de chacune des sept zones de défense, un officier général de zone de défense (OGZD), assisté d’un état-major, exerce les responsabilités de conseiller militaire du préfet de zone. Cette structure légère, placée sous l’autorité du chef d’état-major des armées (CEMA), aura la responsabilité locale de la contribution des armées à la protection du territoire et des populations.

Dans chaque département, le délégué militaire départemental, conseiller militaire du préfet de département, représente l’officier général de zone de défense.

L’organisation territoriale des différentes forces armées respecte ce nouveau découpage. La gendarmerie, qui assiste l’autorité préfectorale dans le cadre des missions de défense civile, a adapté ses structures à cette nouvelle organisation. L’armée de l’air partage la métropole en deux régions aériennes (Villacoublay et Bordeaux) depuis le 1er juillet 2000 et la Marine conserve ses deux régions maritimes (Brest et Toulon). Par ailleurs, les limites géographiques des zones de défense prennent en compte le resserrement des structures territoriales de l’armée de terre en cinq régions.

Le contexte international de la réforme

• L’Afrique est une priorité de l’action extérieure de la France qui s’inscrit dans son rôle de partenaire traditionnel et privilégié. La professionnalisation des armées conduit à moderniser le dispositif de coopération entre les deux ensembles. La préoccupation est, d’une part, de s’abstenir de toute ingérence dans les affaires intérieures africaines en passant d’un rôle d’intervention à un rôle d’assistance, d’autre part de ne pas se désengager d’un continent auquel nous sommes liés par de nombreux accords.

Dans ce contexte, le concept RECAMP (Renforcement des capacités africaines de maintien de la paix) doit être considéré comme une démarche de prévention et de traitement des crises éventuelles, dans le respect de la pleine responsabilité des États africains. La France entend ainsi aider ceux qui le souhaitent à acquérir et à renforcer leurs capacités de maintien de la paix dans un cadre sous-régional.

• Les enseignements du Kosovo: l’intervention au Kosovo (2) a marqué la volonté d’agir de la communauté internationale. Pour la première fois depuis la fin de la guerre froide, les pays européens sont intervenus dans la gestion d’une crise majeure, pour défendre des valeurs communes avec des moyens déterminants.

La crise du Kosovo a confirmé le bien-fondé des grands choix de notre politique de défense et en a validé les options stratégiques (professionnalisation des forces, effort porté sur le renseignement, accent mis sur les capacités et les moyens de projection, notamment en termes de commandement). Les forces armées françaises, alors qu’elles doivent mener à bien un processus exigeant d’adaptation de leur format et de leur organisation, ont été en mesure de participer pleinement et efficacement au règlement d’une crise majeure.

Par ailleurs, la position spécifique de la France au sein de l’Alliance atlantique, conjuguée à l’ampleur de sa contribution dans les phases aérienne et terrestre, a permis à notre pays de peser sur le déroulement des opérations tout en maintenant, à tout moment, un contrôle politique total sur l’emploi de ses forces.

• La construction de l’Europe de la défense: l’Europe de la défense est un projet ambitieux qui connaît depuis 1998 un développement considérable. La convergence de vues entre les partenaires européens, exprimée notamment lors du sommet d’Helsinki les 9 et 10 décembre 1999, a permis de donner une impulsion décisive à ce projet.

L’Europe de la défense telle que construite au Conseil européen de Nice en décembre 2000 repose sur :

  • l’adaptation du cadre institutionnel;
  • la constitution de forces multinationales autonomes et opérationnelles;
  • l’émergence d’une politique commune de l’armement.

La déclaration finale adoptée à Helsinki réaffirme qu’il s’agit pour l’Union européenne d’acquérir des moyens autonomes de prise de décision et de pouvoir effectuer des opérations militaires face à des crises internationales où l’OTAN n’est pas engagée. Pour permettre la prise de décision sont ainsi créés, au sein du Conseil de l’Union, un Comité politique et de sécurité (COPS) et un Comité militaire composé des chefs d’état-major des armées des États membres. Le 1er mars 2000, ces structures ont été mises en place à titre provisoire.

En second lieu, les États membres ont décidé d’être en mesure d’ici à 2003, en coopérant volontairement, de constituer et d’entretenir une force pouvant atteindre le volume d’un corps d’armée (50 à 60 000 hommes), capable de mener à bien l’ensemble des missions dites de Petersberg (missions humanitaires, de maintien ou de rétablissement de la paix). Cette force, intégralement déployable dans un délai de 60 jours, doit être autosuffisante et dotée des capacités nécessaires de commandement, de contrôle et de renseignement, de la logistique et d’autres unités d’appui au combat, ainsi que d’éléments aériens et navals. Cet objectif a été traduit en un catalogue de forces et de capacités précis, couvrant l’ensemble des missions de la force de réaction. Les Quinze ont ensuite défini le niveau d’engagement de chacun des États membres.

Enfin, l’Europe de l’armement s’inscrit dans le cadre de la construction d’une identité européenne de défense. La coopération en matière d’armement constitue l’un des volets essentiels d’une politique de défense visant à doter l’Europe des capacités technologiques indispensables à son autonomie stratégique. La France a signé, le 27 juillet 2000, l’accord-cadre pour l’harmonisation et la simplification applicable aux industries de défense, soutien indispensable des restructurations accomplies par les entreprises européennes. Ce traité met en œuvre la lettre d’intention (LOI), signée le 6 juillet 1998 par six ministres (3) de la Défense, qui établissait le cadre des travaux destinés à faciliter la constitution de sociétés intégrées, financièrement saines, commercialement puissantes et technologiquement innovantes dont l’Europe a besoin.

Dans le même temps, la création de l’OCCAR (4) , le 12 novembre 1996, et la ratification de la convention lui octroyant une personnalité juridique qui devrait aboutir en 2000, marque une avancée concrète de la coopération européenne sur les programmes d’armement.

De même, la constitution d’EADS (European Aeronautic Defense and Space Company), le 14 octobre 1999, permet de créer la première entreprise européenne et la troisième entreprise mondiale dans le domaine de l’aéronautique et de l’espace.

À mi-chemin de la professionnalisation, plusieurs éléments doivent être pris en compte dans les réflexions à venir :

  • l’évaluation des menaces et des facteurs de crise dans une situation internationale complexe;
  • l’incidence des mutations technologiques, marquées par la révolution informatique, celle des systèmes d’information et de communication, sur les systèmes d’armes;
  • les enjeux de l’Europe de la défense, sur la base des décisions prises à Helsinki.

Pour éclairer son horizon au-delà des habituels travaux de programmation ou de planification, et afin d’avoir une vision stratégique de son avenir, la défense a profondément réformé ses méthodes et ses pratiques pour la préparation et la réalisation des équipements destinés aux forces armées. Les nouveaux modes de fonctionnement qu’elle a établis en la matière reposent sur la volonté d’inscrire les décisions dans une vision à long terme, basée sur un travail collégial et sur la réunion de tous les acteurs en équipes intégrées pour la conception et la réalisation des matériels d’armement. Dans ce cadre, le plan prospectif à trente ans (PP30 (5) ) structure, système de force par système de force, les besoins potentiels en capacités opérationnelles et technologiques des 30 prochaines années. Il contribuera à l’adaptation permanente de notre appareil de défense à l’évolution du contexte national et international.

  1. Cf. "Maîtrise des armements, désarmement et non-prolifération : l’action de la France" ; La documentation française, avril 2000.
  2. Cf. "Les enseignements du Kosovo" ; ministère de la Défense (DICOD), collection "Analyse et références", novembre 1999.
  3. France, Allemagne, Italie, Espagne, Royaume-Uni, Suède.
  4. Organisme conjoint de coopération en matière d’armement.
  5. Cf. "Plan prospectif à 30 ans : synthèse"; La documentation française, juillet 2000.
 

Derniers articles

Verdun 2016 : La légende de la « tranchée des baïonnettes »
Eyes in the Dark: Navy Dive Helmet Display Emerges as Game-Changer
OIR Official: Captured Info Describes ISIL Operations in Manbij
Cyber, Space, Middle East Join Nuclear Triad Topics at Deterrence Meeting
Carter Opens Second DoD Innovation Hub in Boston
Triomphe de St-Cyr : le Vietnam sur les rangs
Dwight D. Eisenhower Conducts First OIR Missions from Arabian Gulf
L’amiral Prazuck prend la manœuvre de la Marine
Airmen Practice Rescuing Downed Pilots in Pacific Thunder 16-2
On ne lutte pas contre les moustiques avec une Kalachnikov...
Enemy Mine: Underwater Drones Hunt Buried Targets, Save Lives
Daesh Publications Are Translated Into Eleven Languages
Opération Chammal : 10 000 heures de vol en opération pour les Mirage 2000 basés en Jordanie
Le Drian : Daech : une réponse à plusieurs niveaux
Carter: Defense Ministers Agree on Next Steps in Counter-ISIL Fight
Carter Convenes Counter-ISIL Coalition Meeting at Andrews
Carter Welcomes France’s Increased Counter-ISIL Support
100-Plus Aircraft Fly in for Exercise Red Flag 16-3
Growlers Soar With B-1s Around Ellsworth AFB
A-10s Deploy to Slovakia for Cross-Border Training
We Don’t Fight Against Mosquitoes With a Kalashnikov
Bug-Hunting Computers to Compete in DARPA Cyber Grand Challenge
Chiefs of US and Chinese Navies Agree on Need for Cooperation
DoD Cyber Strategy Defines How Officials Discern Cyber Incidents from Armed Attacks
Vice Adm. Tighe Takes Charge of Information Warfare, Naval Intelligence
Truman Strike Group Completes Eight-Month Deployment
KC-46 Completes Milestone by Refueling Fighter Jet, Cargo Plane
Air Dominance and the Critical Role of Fifth Generation Fighters
Une nation est une âme
The Challenges of Ungoverned Spaces
Carter Salutes Iraqi Forces, Announces 560 U.S. Troops to Deploy to Iraq
Obama: U.S. Commitment to European Security is Unwavering in Pivotal Time for NATO
International Court to Decide Sovereignty Issue in South China Sea
La SPA 75 est centenaire !
U.S. to Deploy THAAD Missile Battery to South Korea
Maintien en condition des matériels : reprendre l’initiative
La veste « léopard », premier uniforme militaire de camouflage
Océan Indien 2016 : Opérations & Coopération
Truman Transits Strait of Gibraltar
Navy Unveils National Museum of the American Sailor
New Navy, Old Tar
Marcel Dassault parrain de la nouvelle promotion d’officiers de l’École de l’Air
RIMPAC 2016 : Ravitaillement à la mer pour le Prairial avant l’arrivée à Hawaii
Bataille de la Somme, l’oubliée
U.S., Iceland Sign Security Cooperation Agreement
Cléopatra : la frégate Jean Bart entre dans l’histoire du BPC Gamal Abdel Nasser
Surveiller l’espace maritime français aussi par satellite
America's Navy-Marine Corps Team Fuse for RIMPAC 2016
Stratégie France : Plaidoyer pour une véritable coopération franco-allemande
La lumière du Droit rayonne au bout du chemin





Directeur de la publication : Joël-François Dumont
Comité de rédaction : Jacques de Lestapis, Hugues Dumont, François de Vries (Bruxelles), Hans-Ulrich Helfer (Suisse), Michael Hellerforth (Allemagne).
Comité militaire : VAE Guy Labouérie (†), GAA François Mermet (2S), CF Patrice Théry (Asie).

Contact